Assurétoile Assurétoile

Garantie décennale

Décennale terrassement et VRD : le premier intervenant, celui qu'on recherche en dernier

Le terrassier travaille avant tout le monde et disparaît du chantier. Trois ans plus tard, quand le bâtiment tasse ou que le sous-sol s'inonde, c'est vers lui qu'on revient.

  • Fouilles, remblais et plateformes
  • Drainage, assainissement et réseaux enterrés
  • Des désordres qui apparaissent des années plus tard

Obtenez votre devis

25 activités du bâtiment, création d'entreprise, profils résiliés. Attestation nécessaire avant ouverture de chantier.

Demander mon devis

4 minutes

Les garanties

Ce que couvre votre décennale terrassier

Les postes sur lesquels votre responsabilité peut être engagée pendant dix ans.

Fond de fouille et plateforme

Portance insuffisante, décaissement inadapté : le tassement se manifestera sur l'ouvrage construit dessus.

Décennale

Remblais et compactage

Matériau inadapté, compactage insuffisant par couches : cause fréquente d'affaissement de dallages et de voiries.

Drainage périphérique

Absence ou défaut de drainage : infiltrations en sous-sol, poussées hydrostatiques sur les parois enterrées.

Assainissement

Pentes, raccordements, regards. Un refoulement ou une stagnation rend le local impropre à sa destination.

Réseaux enterrés

Eau, électricité, télécom : protection mécanique, grillages avertisseurs, profondeur de pose.

Voiries et dallages extérieurs

Structure de chaussée, pentes d'écoulement, tenue sous charge des zones circulées.

Les garanties acquises dépendent des activités figurant sur votre attestation. L'assainissement non collectif et les fondations spéciales font l'objet de déclarations distinctes chez la plupart des assureurs.

Le terrassier a une particularité que ne connaît aucun autre corps d'état : son ouvrage disparaît. Une fois les fondations coulées et le bâtiment monté, plus personne ne voit le fond de forme, les remblais ou le drainage. Ils continuent pourtant de déterminer le comportement de tout ce qui a été construit dessus — et lorsqu'un désordre apparaît, trois ou cinq ans plus tard, c'est vers le premier intervenant que l'expertise remonte.

Un désordre différé

La sinistralité du terrassement présente trois caractéristiques qui la distinguent.

Le délai. Un tassement de remblai, un défaut de portance, un drainage insuffisant ne se manifestent pas immédiatement. Il faut le temps que les charges s'appliquent, que les saisons alternent, que la nappe monte. Les désordres apparaissent typiquement entre la deuxième et la sixième année — au cœur de la période décennale.

L'imputation indirecte. Ce n'est jamais votre ouvrage qui est visiblement en cause : ce sont les fissures du bâtiment, l'affaissement de la voirie, l'inondation du sous-sol. Le lien avec le terrassement est établi par l'expertise, souvent après des sondages.

Le coût. Reprendre un défaut de portance sous un bâtiment construit implique des techniques lourdes. Le coût de la reprise est sans commune mesure avec celui du terrassement initial.

Cette configuration explique que les assureurs classent le terrassement et les fondations parmi les activités les plus chargées, au même niveau que le gros œuvre.

Ce que couvre l'activité

L'activité « terrassement et VRD » couvre habituellement les fouilles et décaissements, les plateformes et fonds de forme, les remblais et compactages, le drainage périphérique et de plateforme, l'assainissement raccordé au réseau collectif, les réseaux enterrés — eau, électricité, télécommunications —, les voiries et aires de stationnement, et les aménagements extérieurs : bordures, caniveaux, enrobés.

Deux prestations en sortent fréquemment.

L'assainissement non collectif — fosses toutes eaux, filtres, épandages — relève souvent d'une activité distincte, car il obéit à une réglementation propre avec contrôle du service public compétent.

Les fondations spéciales — micropieux, injections, parois — constituent une activité à part, technique et fortement chargée.

Fouilles et fond de forme

La qualité du fond de fouille conditionne tout ce qui vient après.

La profondeur doit atteindre le bon sol, celui dont la portance est suffisante et qui est hors gel. Le hors-gel dépend de la région et de l'altitude : une fondation trop superficielle en zone froide subit des cycles de gel-dégel qui la soulèvent.

La reconnaissance du sol rencontré est votre responsabilité pratique, même si l'étude géotechnique relève du maître d'ouvrage. Si vous constatez un sol différent de celui attendu — remblai ancien, poche argileuse, venue d'eau, vestige de construction —, signalez-le par écrit et arrêtez si nécessaire. C'est le moment où l'alerte coûte le moins cher.

La protection du fond de fouille compte également : un fond laissé ouvert sous la pluie se détrempe et perd sa portance. Un fond argileux remanié par les engins ne vaut plus rien.

Enfin, la stabilité des talus et le blindage relèvent de la sécurité du chantier, mais un éboulement peut endommager un ouvrage voisin — et cela relève de votre responsabilité civile.

Remblais et compactage

Le remblai est probablement le poste où les écarts de pratique sont les plus grands, et les conséquences les plus fréquentes.

Trois règles structurent le travail. Le choix du matériau : les déblais du site ne conviennent pas toujours, en particulier les argiles et les terres végétales, qui se tassent et retiennent l'eau. Le compactage par couches d'épaisseur limitée, avec un matériel adapté : un remblai déversé en une fois ne se compacte pas, quel que soit le nombre de passes en surface. Et la teneur en eau, qui conditionne l'efficacité du compactage — trop sec ou trop humide, le matériau ne se densifie pas.

Les conséquences d'un remblai mal exécuté sont classiques : affaissement de dallage sur terre-plein, tassement de voirie, désolidarisation de plages et terrasses, et, contre un ouvrage enterré, poussées dissymétriques.

Sur les chantiers importants, des essais de compactage peuvent être réalisés. Leur coût est faible au regard d'une reprise, et le procès-verbal constitue une preuve difficile à contester.

Le drainage

Le drainage périphérique est l'ouvrage dont l'absence coûte le plus cher, et celui qu'on supprime le plus facilement pour tenir un budget.

Son rôle est de collecter et évacuer les eaux qui s'accumulent contre les parois enterrées, afin d'éviter deux effets : les infiltrations à travers la maçonnerie, et les poussées hydrostatiques sur la structure.

Les défauts observés sont toujours les mêmes : drain posé sans pente ou à contre-pente, absence d'exutoire — le drain collecte l'eau et la garde —, géotextile omis, ce qui conduit au colmatage par les fines en quelques années, matériau drainant insuffisant, et regards de visite absents, rendant tout entretien impossible.

Ce dernier point mérite attention : un drain non visitable ne peut pas être curé. Sa durée de vie utile est alors bien inférieure à dix ans.

Assainissement et réseaux

Les réseaux enterrés cumulent une exigence technique et une difficulté d'accès en cas de désordre.

Pour l'assainissement, les points sensibles sont la pente — insuffisante, elle provoque des stagnations et des bouchons ; excessive, elle laisse les solides en arrière —, les raccordements et les changements de direction, la protection mécanique des canalisations lors du remblaiement, et la présence de regards aux points singuliers.

Pour les réseaux secs, la profondeur de pose, le lit de sable, le grillage avertisseur à la couleur réglementaire et le plan de récolement constituent les obligations de base. L'absence de grillage avertisseur est une faute caractérisée : elle expose à un accident lors de travaux ultérieurs.

Le plan de récolement mérite une insistance particulière. Il indique où passent les réseaux, à quelle profondeur. Sans lui, une intervention future se fait à l'aveugle, et l'endommagement d'un réseau non repéré peut vous être reproché.

Les sinistres les plus fréquents

Le tassement de remblai

Affaissement de dallage, de terrasse, de voirie. Le désordre apparaît progressivement et s'aggrave à chaque saison humide.

Les infiltrations en sous-sol

Drainage absent, mal posé ou colmaté. Le local enterré devient inutilisable, et la répartition avec le maçon — imperméabilisation des parois — est systématiquement discutée.

Le défaut de portance

Fond de forme insuffisamment décaissé, sol remanié, matériau inadapté. Il se traduit par un tassement différentiel du bâtiment, avec fissuration structurelle.

Les désordres d'assainissement

Refoulements, stagnations, odeurs. Ils rendent l'usage du bâtiment difficile et imposent d'ouvrir les ouvrages extérieurs pour reprendre.

L'endommagement de réseaux existants

Il ne relève pas de la décennale mais de la responsabilité civile professionnelle. Il est néanmoins fréquent, et la déclaration préalable d'intention de travaux est votre première protection.

Vos interfaces avec le maçon

Aucune interface n'est plus discutée que celle-ci, et il vaut la peine d'en délimiter les contours au devis.

Les infiltrations en sous-sol se disputent entre défaut de drainage — vous — et défaut d'imperméabilisation de la paroi — le maçon. En l'absence d'écrit, l'expertise répartit, et rarement à votre avantage.

Le tassement du bâtiment peut venir du fond de forme ou du dimensionnement des fondations. La profondeur atteinte et le sol rencontré doivent être consignés.

Le remblaiement contre les ouvrages enterrés se fait souvent après l'intervention du maçon, mais il conditionne la tenue de ses parois. Un remblaiement trop précoce, avant durcissement complet, ou dissymétrique, peut fissurer un mur de sous-sol.

Dans chaque cas, la réponse est la même : écrire ce que vous faites, écrire ce que vous ne faites pas, et consigner ce que vous constatez.

Intervenir sur un ouvrage existant

Remplacer un garde-corps, reprendre une rampe, poser un escalier dans un bâtiment ancien pose la question habituelle de l'existant — avec une acuité particulière ici, puisque la sécurité est en jeu.

Deux situations méritent attention.

Le support douteux. Une allège en brique creuse, un béton dégradé, un support fissuré ne permettent pas d'ancrage fiable. Poser malgré tout revient à livrer un ouvrage de sécurité qui ne tiendra pas sous effort. La seule position tenable est le renforcement du support, chiffré, ou le refus écrit.

Le maintien d'ouvrages non conformes. Si vous intervenez sur une partie seulement — remplacer une section de garde-corps, ajouter une main courante — sans traiter les non-conformités du reste, votre position est fragile : vous êtes intervenu sur l'ouvrage, et un accident survenant sur une autre section vous impliquera dans la discussion.

Le réflexe utile : relever par écrit les non-conformités constatées, chiffrer leur reprise, et conserver le refus le cas échéant. Ce document de dix lignes vous distingue de celui qui a « simplement fait ce qu'on lui demandait ».

Établissements recevant du public

Travailler en établissement recevant du public change les exigences applicables à vos ouvrages, et un manquement rend le local non conforme — donc impropre à sa destination.

Les circulations et dégagements obéissent à des règles de largeur, de sens d'ouverture des portes et de dispositifs d'ouverture. Une porte de dégagement équipée d'une serrure à clé, alors qu'un dispositif manœuvrable sans clé est requis, est une non-conformité caractérisée.

L'accessibilité impose des règles précises sur les mains courantes — hauteur, prolongement, préhension —, sur les nez de marche contrastés, et sur les efforts d'ouverture des portes et portails.

Les garde-corps y répondent à des exigences de résistance supérieures à celles du logement, en raison de l'affluence.

La commission de sécurité constate ces points lors des visites, et un avis défavorable empêche l'ouverture ou l'exploitation du local. Le préjudice pour le client dépasse alors largement le coût de la reprise, et il vous sera réclamé.

Vérifiez que votre contrat n'est pas limité au résidentiel si vous intervenez sur ce type de bâtiments.

Vitrages et remplissages

Les ouvrages métalliques intègrent fréquemment des remplissages vitrés, et ce point mérite attention.

Un garde-corps à remplissage verrier suppose un vitrage feuilleté de sécurité, dimensionné pour l'effort et pour conserver sa tenue après bris. Un vitrage trempé seul, qui se désagrège intégralement en cas de casse, ne convient pas à une fonction de protection.

Les allèges vitrées et les parties basses de menuiseries obéissent à des exigences comparables lorsqu'elles font office de protection contre les chutes.

La fixation du vitrage — pinces, profilés, engravement — conditionne sa tenue sous effort. Les préconisations du fabricant doivent être suivies sans adaptation.

Conservez les références et procès-verbaux des vitrages posés : c'est ce qui établira leur adéquation à l'usage.

L'assainissement non collectif

Lorsque le terrain n'est pas raccordable au réseau public, l'assainissement individuel devient nécessaire, et il obéit à un régime particulier.

La filière — fosse toutes eaux et traitement par le sol, filtre compact, micro-station — est déterminée par une étude de sol et de filière qui analyse la perméabilité, la profondeur de nappe et la surface disponible. Installer une filière inadaptée au terrain conduit à un dysfonctionnement inévitable : stagnation, remontées, nuisances olfactives.

Le contrôle du service public compétent intervient à la conception puis à l'exécution, avant remblaiement. Un contrôle non sollicité, ou une installation remblayée avant vérification, place votre client dans une situation irrégulière.

Les désordres observés relèvent presque toujours de trois causes : filière inadaptée au sol, surface de traitement insuffisante, et ventilation absente — une fosse non ventilée dégage des odeurs et se dégrade.

Cette activité fait généralement l'objet d'une déclaration distincte. Vérifiez-la avant de réaliser ce type de chantier, et conservez l'étude de filière ainsi que le rapport de contrôle.

Déclarations préalables et sols pollués

Deux obligations encadrent votre intervention, et leur oubli a des conséquences directes.

La déclaration d'intention de commencement de travaux auprès des exploitants de réseaux est obligatoire avant toute excavation. Elle permet d'identifier les réseaux enterrés existants. Endommager une canalisation de gaz ou un câble électrique sans avoir effectué cette déclaration engage votre responsabilité de façon aggravée, et les conséquences peuvent être dramatiques.

La gestion des terres excavées obéit à une réglementation sur les déchets. Des terres polluées ne peuvent pas être réutilisées librement ni évacuées n'importe où, et leur traçabilité doit être assurée. Sur un terrain à l'historique industriel, une analyse préalable est prudente.

Ces deux points relèvent moins de la décennale que de votre responsabilité civile et réglementaire, mais ils appartiennent au métier et pèsent dans l'appréciation d'un dossier d'assurance.

Ce qui fait votre tarif

Le terrassement et les fondations figurent parmi les activités les plus chargées, en raison du coût des reprises.

Les variables déterminantes sont la présence de fondations et de fondations spéciales dans vos activités, la part d'assainissement non collectif, le type de chantiers — maison individuelle, collectif, marchés publics —, la taille des chantiers, et les variables habituelles d'ancienneté, de chiffre d'affaires et de sinistralité.

Comme pour le maçon, le recours systématique à une étude géotechnique constitue un élément favorable dans un dossier.

Réduire votre risque

Demandez l'étude de sol et conservez-la. En son absence, écrivez que vous intervenez sans reconnaissance géotechnique préalable.

Consignez le sol rencontré : nature, profondeur, venues d'eau, avec photos datées du fond de fouille. C'est le document qui établira ce que vous avez trouvé et ce que vous avez fait.

Documentez le remblai : matériau utilisé, épaisseur des couches, matériel de compactage, essais éventuels.

Photographiez le drainage avant remblaiement : pente, géotextile, matériau, exutoire, regards.

Établissez un plan de récolement des réseaux, même sommaire. Il protège autant votre client que vous.

Les documents à conserver

Pendant dix ans après réception : le devis et le descriptif avec les limites de prestation, l'étude géotechnique le cas échéant, le constat du sol rencontré avec photos du fond de fouille, les bons de livraison des matériaux d'apport, les procès-verbaux d'essais de compactage le cas échéant, les photos du drainage et des réseaux avant remblaiement, le plan de récolement, les déclarations d'intention de travaux, le procès-verbal de réception, et votre attestation d'assurance de l'année du chantier.

Ce dossier est plus important dans ce métier que dans tout autre, pour une raison simple : votre ouvrage n'est plus visible. Les photos et les constats sont littéralement la seule trace de ce que vous avez réalisé.

Devis complet

Votre devis décennale terrassier

Renseignez vos activités et votre chiffre d'affaires : nous interrogeons les assureurs positionnés sur votre métier.

Demande envoyée

Étape sur 4

Cela nous aide à déclarer les bonnes activités et à cibler les bons assureurs.

Ou « en cours de création ».

Votre expérience personnelle compte, même antérieure à la création de l'entreprise.

Prévisionnel si l'activité démarre.

Votre garantie répond des malfaçons de vos sous-traitants.

L'attestation doit être en cours de validité à l'ouverture du chantier, pas à sa fin.

Traitement de vos données

Les informations recueillies sont traitées par Assurétoile, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le numéro 24004232, afin d'analyser votre demande, interroger ses assureurs partenaires et vous transmettre des propositions.
Elles sont destinées aux services habilités du cabinet et, le cas échéant, aux entreprises d'assurance sollicitées. Elles sont conservées trois ans à compter du dernier contact en l'absence de souscription.
Vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Vous pouvez les exercer à contact@assuretoile.fr ou par courrier au 15 rue Brey, 75017 Paris, et introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Démarchage téléphonique

Si vous ne souhaitez pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition Bloctel, sur www.bloctel.gouv.fr.
Cette inscription ne fait pas obstacle aux appels relatifs à un contrat en cours, ni à ceux que vous avez sollicités en remplissant ce formulaire.

Vos réponses sont conservées d'une étape à l'autre. Rien n'est transmis avant la validation finale.

« Grâce à Assurétoile, j'ai économisé 412 € sur mon assurance auto ! »

Sophie D.

Cliente Assurétoile

Obtenez votre attestation décennale

Comparaison gratuite auprès de nos assureurs partenaires, et un conseiller vous rappelle sous 24 heures ouvrées.

Demander mon devis
Comparer gratuitement

Votre choix sur les cookies

Nous utilisons des cookies nécessaires au fonctionnement du site. Avec votre accord, nous en déposons également pour mesurer l'audience et évaluer nos campagnes. Vous pouvez changer d'avis à tout moment. En savoir plus

Gérer vos cookies

Strictement nécessaires

Session de navigation, sécurité des formulaires, mémorisation de vos choix. Indispensables au fonctionnement du site.

Toujours actifs

Mesure d'audience

Nous permettent de comprendre comment le site est utilisé et de l'améliorer. Durée de vie : treize mois au maximum.

Publicité

Mesure de l'efficacité de nos campagnes et personnalisation des annonces sur d'autres sites. Durée de vie : treize mois au maximum.

Le détail de chaque traceur figure dans notre politique de cookies.