Stupéfiants au volant : ce que votre contrat ne couvre plus

Beaucoup de conducteurs découvrent après coup qu'une infraction liée aux stupéfiants ne les prive pas seulement de leur permis : elle vide une partie de leur contrat de sa substance, au moment précis où ils en auraient besoin.

Ce qui reste couvert

Commençons par le point rassurant, parce qu'il est souvent mal compris.

La responsabilité civile joue malgré l'infraction. Les victimes d'un accident dont vous seriez responsable sont indemnisées intégralement, y compris en dommages corporels.

C'est une garantie d'ordre public : l'assureur ne peut pas la refuser, quelle que soit la gravité de votre faute. Vous ne laissez donc jamais un tiers sans indemnisation.

Cette règle protège les victimes, pas le conducteur. La nuance est essentielle pour comprendre la suite.

Ce qui ne l'est plus

Les garanties facultatives comportent presque toutes une exclusion en cas de conduite après usage de stupéfiants.

Les dommages à votre véhicule ne sont pas indemnisés, même si vous aviez souscrit un tous risques. Votre voiture est à votre charge intégrale.

La protection du conducteur ne joue pas davantage : vos propres blessures, vos frais médicaux non remboursés, votre perte de revenus restent à votre charge. Sur une invalidité durable, les montants sont considérables.

Le vol et l'incendie peuvent également être exclus selon les contrats, dès lors qu'ils surviennent dans le contexte de l'infraction.

Vérifiez la formulation exacte dans vos conditions générales : la rédaction varie d'un assureur à l'autre, et c'est elle qui fait foi.

Le recours de l'assureur

C'est la conséquence la plus lourde, et la moins expliquée.

L'assureur qui a indemnisé les victimes au titre de la responsabilité civile peut exercer un recours contre vous pour récupérer les sommes versées.

Sur un accident matériel, ces montants restent absorbables. Sur un accident corporel grave, ils dépassent largement ce qu'un patrimoine ordinaire peut supporter : frais médicaux, rentes d'invalidité, préjudices divers, perte de revenus de la victime sur toute sa vie active.

Ce recours survit à la résiliation du contrat et à la sanction pénale. Il peut être exercé pendant des années, sur votre patrimoine et sur vos revenus futurs.

C'est le risque financier principal attaché à cette infraction — bien davantage que l'amende ou la majoration de cotisation.

Et les passagers

Une question qui se pose souvent, et dont la réponse rassure.

Un passager transporté est une victime protégée : il est indemnisé de son préjudice corporel au titre de la responsabilité civile, quelle que soit la faute du conducteur.

Il ne supporte donc pas les conséquences de votre infraction, et vous ne lui devez rien personnellement — sous réserve du recours que l'assureur peut exercer contre vous après l'avoir indemnisé.

Cette protection vaut y compris si le passager avait connaissance de votre état, sauf circonstances très particulières qu'il appartient à l'assureur d'établir.

La résiliation qui suit

Distincte de tout ce qui précède, et fréquente sur ce motif.

L'infraction constitue une aggravation du risque au sens du contrat. La plupart des contrats prévoient une faculté de résiliation, généralement déclenchée par la suspension ou l'annulation du permis.

Elle n'est pas automatique, mais elle est plus fréquente sur ce motif que sur une alcoolémie simple. Et elle intervient souvent avant même que la procédure judiciaire ne soit close.

Notre guide sur la résiliation après stupéfiants détaille le parcours de retour : contrôle médical, dossier à constituer, assureurs à viser.

Ce qu'il ne faut pas faire ensuite

Deux réflexes aggravent une situation déjà difficile.

Dissimuler l'infraction au nouvel assureur. Le motif figure sur votre relevé d'information, qu'il demandera. L'omettre permet d'opposer la nullité du contrat : aucune garantie ne joue, y compris sur un sinistre sans rapport. Vous vous retrouvez dans une situation bien pire.

Rouler sans assurance pendant la recherche. En cas d'accident responsable, le Fonds de garantie indemnise les victimes puis se retourne contre vous, sans limitation de durée.

Si le véhicule ne peut pas être assuré immédiatement, ne l'utilisez pas. Une garantie limitée au vol et à l'incendie, pour un véhicule stationné, coûte peu.

Ce qu'il faut retenir

La responsabilité civile joue : les victimes et les passagers sont indemnisés quoi qu'il arrive.

Tout le reste est exclu : votre véhicule, vos blessures, vos pertes de revenus restent à votre charge.

Et l'assureur peut récupérer auprès de vous les sommes versées aux victimes. C'est le risque principal, et il survit à la résiliation comme à la sanction pénale.

Pour trouver une couverture ensuite, nos guides par motif détaillent les leviers, et un parcours dédié aux conducteurs à profil aggravé existe sur notre second site.